J’achète pour y habiter en résidence principale
ou j’investis pour obtenir des revenus
dans le cadre du Pinel-Ancien Denormandie.
MENUISERIES INTÉRIEURES
Placards équipés de portes coulissantes blanches selon plan (aménagement composé d’une colonne d’étagère et d’une partie penderie).
Porte de distribution par bloc-porte à âmes alvéolaires.
Portes palières des appartements en bois avec serrure 3 points CF 1/2h.
Les tablettes sur appuis des baies côté intérieur seront en bois.
Plinthes bois à peindre dans les logements et circulation pour les pièces dite « sèches ».
Boites aux lettres en métal thermo laqué.
CLOISONS -DOUBLAGES -PLAFONDS
Cloisons de doublage Placostil (y compris laine de verre 120 mm).
Plafonds plaques de plâtre, compris laine de roche 100mrn pour isolation phonique.
Cloisons séparatives en plaque de plâtre type de 72 mm (y compris laine de verre 45 mm).
Cloisons entre logements et parties communes de type cloisons SAD de 180 mm.
Isolation des combles avec un R= 5.50 W/m².K.
Isolation des combles en laine de verre de 250m m en rampants sur plaques de plâtre.
ELECTRICITÉ -VMC -CHAUFFAGE
Tableaux généraux de protection :
– Tableau individuel conforme à la norme NFC 15-100.
Équipements intérieurs :
– Équipement des logements conformément à la norme NFC 15-100.
– Portier vidéo.
VMC :
Ventilation Mécanique Contrôlée de type Hygroréglable Type B dans la salle de bain, cuisine et WC.
Chauffage :
Chauffage électrique par radiateurs à chaleur douce, finition laqué blanc de type caloporteur.
Radiateur sèche-serviette de type tubulaire dans la salle de bain et salle d’eau.
Contrôle d’accès :
Portier vidéo dans chaque logement.
Platine vidéo de rue avec vigick, compris 2 badges par logement.
Serrure par ventouse électromagnétique pour les portes communes extérieures.
PLOMBERIE SANITAIRE –ECS
Distribution générale.
Ensemble des canalisations d’alimentation jusqu’à l’intérieur des logements en tubes PEHD qualité N.F.
Production d’eau chaude.
Production d’eau chaude sanitaire électrique avec accumulation de capacité adaptée aux logements.
Appareils sanitaires
Attentes eau froide et eau chaude et évacuation pour cuisine
Attentes machines à laver
Équipements sanitaires Jacob Delafond ou similaire.
Ensemble WC avec réservoir attenant double débit selon plans
Bac à douche en porcelaine blanche (selon plans)
Meuble vasque 2 tiroirs et vasque moulé, ensemble miroir et éclairage dans les salles de bains
Robinetterie de gamme Eurosmart de chez Hansgrohe ou équivalent
Douchettes avec flexible et support de douchettes
Portes de douches en verre pour les douches
Pare douche pour baignoire.
REVETEMENTS DE SOLS
Au RDC, carrelage dans les pièces de vie et pièces d’eau format 40x 40 cm avec plinthes.
Dans les étages, parquet stratifié dans les pièces de vie et carrelage dans les pièces humides avec plinthes assorties.
Faïence de format 20 x 40 suivant configuration des salles de bains sur 3 faces de la douche et/ou de la baignoire.
Revêtement en parquet stratifié dans les chambres avec plinthes bois à peindre.
PEINTURE
Peinture satinée sur murs et cloisons, niveau de finition B Peinture mate en plafond niveau de finition B.
CUISINES AMENAGÉES & EQUIPÉES
– Meubles hauts et bas selon les plans d’aménagement de l’architecte.
– 1 évier inox avec un bac
– Pour les T2: Plaque 4 feux, hotte, réfrigérateur d’1m22 de hauteur, four électrique, niche pour four micro-ondes.
– Pour les T3 et T4: Plaque 4 feux, hotte, réfrigérateur d’1m22 de hauteur, four électrique, niche pour four micro-ondes et lave-vaisselle.
L’immobilier de prestige
Impossible de résister au charme de cette ancienne demeure qui offre aujourd’hui, de par sa rénovation, tout le confort et les avantages pratiques d’un immeuble facile à vivre.
76
Places de parking
(souterrains/rez-de-jardin)
Des parkings disponibles dans un centre ville historique où se garer relève du miracle.
Rénover un bâtiment de prestige en centre-ville de Senlis sans réflexion sur la mobilité de ses résidents serait un non-sens.
A cet effet, le Plan local d’urbanisme oblige les opérateurs à prévoir 2 places de parking par logement. C’est dans ce respect que la résidence Saint-Joseph à intégrer dès la conception de sa rénovation 2 places de parking par appartements. La résidence de 38 appartements propose ainsi 76 places de parking aériens ou souterrains. La prouesse technique a consisté à creuser un parking souterrain sous l’ancien prieuré. Chaque résident pourra ainsi communiquer entre sa place de parking et les jardins de la résidence.
Et pourquoi pas vous projeter dans votre futur logement ?
Du parquet dans les étages
Chaque appartement se voit doter de sols de qualité. Le parti pris architectural a été de privilégier des faïences et des carrelages de prestige pour les appartements de rez-de-chaussée. En effet ces derniers sont directement en lien avec les jardins de la résidence.
La résidence étant en cours de rénovation, nous vous proposons une visite de quelques sites déjà réalisés par Buildinvest et qui témoignent de la qualité et du style des finitions. Toutes les images présentant les aménagements de la résidence sont non contractuelles.
6 conseils incontournables…
… pour bien investir dans l’immobilier
1/ La signature d’un compromis de vente ou contrat de réservation
Préalablement à la régularisation de la vente, sera signé un compromis/dossier de réservation entre le vendeur et l’acquéreur et éventuellement le contractant général en ce qui concerne la partie travaux de réhabilitation.
Dans le cadre d’un achat dans un bâtiment de prestige à rénover, il faudra distinguer l’acquisition du foncier en l’état (immeuble vétuste) qui sera régularisé devant un notaire, du contrat travaux en ce qui concerne la réhabilitation et son budget qui sera signé directement entre le contractant général et l’acquéreur.
2/ Le traitement du dossier par le notaire
Après la signature du compromis, le notaire en charge du dossier, devra réunir de nombreuses pièces administratives qui nécessitent un certain délai de traitement, à savoir :
- Purge du droit de préemption urbain de la commune (délai de réponse 2 mois + délai postal)
- Demande des pièces d’urbanisme (1 mois environ)
- Demande d’état hypothécaire (3 semaines environ)
- Demande du pré-état daté + état daté auprès du syndic (entre 48h et 1 mois)
- Demande de tous éléments administratifs, fiscaux, juridiques, spécifiques au dossier.
3/ Le financement
Concomitamment, au traitement du dossier par le notaire, l’acquéreur qui aura recours à un prêt, devra monter son financement auprès d’un ou plusieurs organismes bancaires, dont voici les grandes étapes :
- Dépôt du dossier de demande de financement en banque (attestation de dépôt en banque à communiquer au vendeur),
- Étude du dossier de financement par la (ou les) banque(s),
- Si prêt accordé : une attestation d’accord de prêt mentionnant les principales caractéristiques sera délivrée (à communiquer au vendeur),
- Si prêt refusé : une attestation de refus de prêt sera délivrée (à communiquer au vendeur),
- Edition de l’offre de prêt : La copie de l’offre de prêt à communiquer au Notaire chargé de recevoir la vente.
4/ La rédaction de l’acte de vente par le notaire
Après la réunion de l’intégralité des pièces administratives par le notaire et l’obtention de l’éventuel prêt par l’acquéreur, le notaire pourra rédiger le projet d’acte authentique de vente et produire le décompte financier nécessaire pour le déblocage des fonds.
Evidemment, chacune des parties (vendeur/acquéreur) pourra recourir à son propre notaire. Auquel cas, les notaires devront se concerter sur le projet d’acte de vente à régulariser.
Par la suite, le notaire pourra fixer un rendez-vous de signature en son Etude pour régulariser la vente. En l’absence, de l’une des parties, le notaire pourra établir une procuration afin de représenter la partie absente.
5/ La régularisation de l’acte de vente
Le transfert de propriété entre le vendeur et l’acquéreur sera effectif le jour de la régularisation par le notaire de l’acte authentique de vente soit lors du rendez-vous de signature fixé en son Etude en présence des parties, soit par la réception des procurations régularisées par chacune des parties et des fonds de l’acquéreur.
Le jour de la signature, il sera remis par le notaire à chacune des parties, une attestation de vente.
Enfin, dans le cadre d’un achat dans un bâtiment de prestige à rénover, le contractant général, pourra procéder au 1er appel de fonds travaux en ce qui concerne la réhabilitation de l’immeuble auprès de l’acquéreur en fonction de l’avancement des travaux.
6/ La livraison du bien
A l’approche de la livraison, l’ensemble des propriétaires seront contactés et convoqués par les services travaux. Que vous soyez investisseur ou propriétaire occupant, ce rendez-vous final sera le point d’orgue de mois de travaux de cette rénovation complexe de prestige. Chaque propriétaire, ayant réglé le solde de l’ensemble de ses travaux, se verra remettre l’ensemble des documents réglementaires et contractuels lui permettant de louer ou d’habiter son appartement.
Investir mode d’emploi
Depuis votre rêve de projet immobilier à la signature de son acte authentique de vente, de nombreuses étapes vont se présenter à vous avant que vous ne deveniez propriétaire de votre bien. Mieux vaut être bien conseillé pour investir sereinement.
Senlis (60) Région Hauts-de-France
Date de la labellisation : 28 septembre 2018
8 actions matures engagées dès 2018
La défiscalisation loi Denormandie
Qu’est-ce que la loi Denormandie ?
Senlis est éligible à la « Loi Denormandie » jusqu’au 31 décembre 2024.
Senlis est éligible au PTZ
Le 21 décembre 2018, l’Assemblée nationale a entériné le nouveau dispositif de défiscalisation dans l’immobilier ancien en «Cœur de ville».
- l’article 226 de la loi de finance crée un dispositif de défiscalisation immobilière adapté au profil de nombreux épargnants.
- dispositif d’incitation aux travaux de rénovation dans les centres villes et leurs faubourgs de 222 communes couvertes par le plan « Action cœur de Ville (ACV) » ou dans une commune ayant conclu des Opérations de revitalisation du territoire (ORT), prévue par la loi ELAN.
- investissement éligible à une aide fiscale à l’investissement locatif.
- acquisitions de logements anciens faisant l’objet concomitamment de travaux d’amélioration, réalisés par des entreprises.
- dispositif dont l’objectif est de lutter contre l’habitat indigne et dégradé.
- l’acquisition ne doit pas dépasser 300 000 euros par an, ni 5 500 euros du m².
- ces opérations ouvriront droit à une réduction d’impôt, calculée selon les mêmes modalités et sous les mêmes conditions que le dispositif Pinel.
- acquisitions doivent être réalisées entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2023, en réalité à compter du 27 Mars 2019, décrets d’application, fait générateur.
À quels type de travaux s’applique la loi Denormandie ?
Jusqu’à présent, les travaux de réhabilitation ouvrant droit à la réduction PINEL ancien concernaient :
- les logements devant être remis à neuf (travaux sur une majorité des fondations, des façades hors ravalement ou des éléments de second œuvre),
- les appartements et maisons considérés comme inhabitables ou insalubres,
- les locaux non destinés à l’habitation transformés en logements.
- le Denormandie élargit la liste des travaux de rénovation qui doivent représenter au moins 25 % du coût total de l’opération « facturés par une entreprise », (prix du bien + travaux):
- la modernisation,
- l’assainissement,
- l’aménagement des surfaces habitables,
- la création de surfaces habitables à partir de l’aménagement des surfaces annexes (les « combles accessibles » et les « garages en habitat individuel »),
- la réalisation d’économies d’énergie.
Le bien à l’issue des travaux devra respecter des critères de performance énergétique Label HPE 2012, BBC 2009 ou 2/5 des critères de performance énergétique globale),
la réduction d’impôt est en effet conditionnée à la réalisation d’objectifs précis en matière de rendements énergétiques et des travaux de performance énergétique précis pour au moins deux des cinq catégories suivantes :
- isolation de la toiture ;
- isolation des murs donnant sur l’extérieur ;
- isolation des parois vitrées donnant sur l’extérieur ;
- systèmes de chauffage ;
- système de production d’eau chaude sanitaire
De telles dispositions supposent donc de faire évaluer votre bien après travaux.
Les tests devront être effectués par un professionnel certifié dans le respect des règles des diagnostics de performance énergétique.
Quels bénéficiaires ?
- l’acquéreur doit s’engager à louer le logement ainsi rénové pour une durée de 6, 9 ou 12 ans;
- Plus, la durée de location est longue, plus le taux de réduction d’impôt est élevé, 12, 18 et 21% du coût total de l’opération (prix du bien + travaux) ;
- les plafonds de loyer et de ressources du locataire du Pinel, seront à respecter. Des seuils peu contraignants dans les villes visées;
- Rentre dans le plafonnement global des niches fiscales à 10.000 euros.
Loyers Pinel / Denormandie selon la zone
(1) Ce barême est révisé chaque année par le gouvernement et varie selon la zone dans laquelle le logement Pinel se trouve.
| Zone Pinel | Barême Pinel 2023 |
|---|---|
| Zone A Bis | 18,25 € / m² |
| Zone A | 13,56 € / m² |
| Zone B1 | 10,93 € / m² |
| Zone B2 & C | 9,50 € / m² |
| Plafond de ressources 2023 des locataires en Pinel | Zone A Bis | Zone A | Zone B1 | Zone B2 & C |
| Personne seule | 41 855 € | 41 855 € | 34 115 € | 30 704 € |
| Couple sans enfant | 62 555 € | 62 555 € | 45 558 € | 41 001 € |
| Personne seule ou couple avec 1 enfant | 82 002 € | 75 194 € | 54 785 € | 49 307 € |
| Personne seule ou couple avec 2 enfants | 97 904 € | 90 070 € | 66 139 € | 59 526 € |
| Personne seule ou couple avec 3 enfants | 116 487 € | 106 627 € | 77 805 € | 70 805 € |
| Personne seule ou couple avec 4 enfants | 131 078 € | 119 987 € | 87 685 € | 78 917 € |
| Majoration par personne à charge à partir du 5e enfant | +14 603 € | +13 369 € | +9 702 € | +8 801 € |
d’investissement
Chiffres clés 2023 de la fiscalité du patrimoine
Impôt sur le revenu
| Imposition des revenus 2023 CGI art. 197 | |
| Fraction imposable | Taux |
| De 0 à 10 777 € | 0 % |
| De 10 778 à 27 478 € | 11 % |
| De 27 479 à 78 570 € | 30 % |
| De 78 571 à 168 994 € | 41 % |
| > 168 994 | 45 % |
| + CEHR éventuellement jusqu’à 4 % (voir encadré CEHR) | |
Donations & successions
| Abattements sur les donations & les successions | ||
| Bénéficiaire | Donation | Succession |
| Conjoint ou pacsé | 80 724 € | Exonération |
| Enfant vivant ou représenté | 100 000 € | 100 000 € |
| Petit enfant | 31 865 € | 1 594 € |
| Arrière petit enfant | 5 310 € | 1 594 € |
| Ascendant en ligne directe | 100 000 € | 100 000 € |
| Frère & soeur sans conditions | 15 932 € | 15 932 € |
| Frère & soeur sous conditions (CGI 796-0 ter) | 15 932 € | Exonération |
| Neveu & nièce | 7 967 € | 7 967 € |
| Héritier handicapé (abattement supplémentaire) | 159 325 € | 159 325 € |
| À défaut d’autre abattement | Aucun | 1 594 € |
| + CEHR éventuellement jusqu’à 4 % (voir encadré CEHR) | ||
Démembrement
| Usufruit viager CGI art. 669 I | ||
| Âge de l’usufruitier | Usufruit | Nue propriété |
| Moins de 21 ans révolus | 90 % | 10 % |
| Moins de 31 ans révolus | 80 % | 20 % |
| Moins de 41 ans révolus | 70 % | 30 % |
| Moins de 51 ans révolus | 60 % | 40 % |
| Moins de 61 ans révolus | 50 % | 50 % |
| Moins de 71 ans révolus | 40 % | 60 % |
| Moins de 81 ans révolus | 30 % | 70 % |
| Moins de 91 ans révolus | 20 % | 80 % |
| Plus de 91 ans révolus | 10 % | 90 % |
Impôt sur la fortune immobilière
| Seuil de déclenchement CGI art. 964 |
| • Patrimoine immobilier net taxable au 1er janvier > 1 300 000 € • Patrimoine détenu directement ou indirectement, y compris contrats d’assurance-vie, SCPI, SCI, etc. |
| Barême d’imposition à l’IFI CGI art. 977 | ||
| Fraction imposable du patrimoine | Taux | Formule de calcul(1) |
| De 0 à 800 000 € | 0 % | |
| De 800 001 à 1 300 000 € | 0,50 % | (P x 0,005) – 4 000 € |
| De 1 300 001 à 2 570 000 € | 0, 70 % | (P x 0,007) – 6 600 € |
| De 2 570 001 à 5 000 000 € | 1 % | (P x 0,01) – 14 310 € |
| De 5 000 001 à 10 000 000 € | 1,25 % | (P x 0,0125) – 26 810 € |
| > 10 000 000 | 1,50 % | (P x 0,015) – 51 810 € |
| (1) P = patrimoine net taxable Si P est cmpris entre 1 300 000 et 1 400 000 : décôte = 17 500 – 1,25 % P | ||
Un conseiller dédié à votre projet
Notre espace de vente
3, place Saint-Maurice
60300 Senlis
du lundi au samedi
Une solide expérience, un savoir-faire reconnu aujourd’hui. Fondé en 1970, Buildinvest s’est d’abord spécialisé dans l’immobilier ancien et est toujours un des leaders en Loi Malraux, Monuments Historiques, Déficit Foncier Denormandie. Dès 1987, le groupe propose des placements dans l’immobilier de tourisme en France et Outre-mer et dans l’immobilier neuf dans le cadre de lois fiscales qui favorisent l’investissement locatif. Dès lors, la forte croissance de Buildinvest s’accompagne d’une diversification de ses activités, notamment dans l’acquisition et la gestion de grands magasins en cœur de ville, ou d’hôtels haut de gamme.
Notre parfaite connaissance du marché de l’immobilier et nos compétences juridiques nous permettent d’adapter immédiatement nos programmes à l’évolution de la législation fiscale. C’est ce qui fait la force et la pérennité de Buildinvest.
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